ARTICLE 1
En date du 17/02/2005 a été fondée l'association : L'Art sport Club de la Sorgues Elle pourra être désignée par le sigle : [(A.S.C.S.] entre les adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhèrerons ultérieurement, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

ARTICLE 2 Objet
L'association Art sport Club de la Sorgues (A.S.C.S.) pour objet.:
- de promouvoir la solidarité sous toutes ses formes notamment en développant des activités de prévention, de formation et d'animation à caractère culturel, sportif et social en direction des jeunes et de la famille. L'association a pour but d'intervenir dans les domaines de la de la santé, des personnes âgées, des minorités, de la prévention ainsi que de l'enfance, de la jeunesse et des loisirs et handicapés.

ARTICLE 3 : Moyens
Les moyens d'action de l'association sont notamment :
- l'organisation de séminaires, conférences, sessions de formation, camps, expositions, spectacles ;
- l'édition et la vente de publications, livres, audio et vidéos, programmes de radio et de télévision ;
- la bienfaisance et la solidarité par l'aide administrative et juridique, les secours aux personnes en difficulté matérielle ou morale, l'ouverture de lieux d'accueil et d'échange, le soutien scolaire, les messages et entretiens téléphoniques, bibliothèques de prêts ;
- la mise en place de moyens matériels et prestations de services nécessaires à la bonne marche de toutes organisations humanitaires...
la création, la gestion, l'animation et le développement d'œuvres d'entraide et d'assistance fondées sur les principes évangéliques tant pour les enfants, les jeunes, les familles que les personnes âgées.
Les moyens énumérés ci-dessus étant indicatifs et non limitatifs.
Elle organise notamment, sans but lucratif :
L'association a pour but de promouvoir toute action qui contribue au bien des individus et des familles et de défendre des intérêts matériels et moraux des familles en :
1. écoutant, conseillant et soutenant les familles,
2. proposant aux enfants des animations visant l'apprentissage de valeurs morales et civiques,
3. organisant ou soutenant des actions sociales et / ou humanitaires et/ou culturelles.
Les moyens d'actions de l'association sont :
- un point d'écoute conjugale et familiale ;
- l'organisation de rencontres, débats, conférences ;
- l'organisation de spectacles, concerts ;
- l'organisation d'expositions diverses ;
- des ateliers, de toute sorte ; artisanat
- des clubs d'enfants, des mini-camps (selon la législation en vigueur) ;
- et toutes actions entrant dans l'objet de l'association.
… Les moyens énumérés ci-dessus étant indicatifs et non limitatifs.

ARTICLE 4
Le siège social de l'association est fixé à 11 chemin de la belle bouche PAV19A MARSEILLAN 34340
Il pourra être transféré à tout moment par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 5
La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 6 : Composition de l'association – Admission
L'association se compose :
[- des membres actifs ;
- des membres sympathisants.
Les membres adhérents ont seuls le droit de voter aux assemblées générales.]
Pour être admis en tant que membre adhérent, il faut :
- formuler et signer une demande écrite,
- accepter intégralement les statuts, le règlement intérieur de l'association [et la confession de foi de l'association cultuelle...],
- être accepté par le conseil d'administration qui, en cas de refus, n'aura pas à en faire connaître les raisons,
- s'engager à prendre des responsabilités actives et à participer aux activités,
- acquitter une cotisation annuelle de 10 euros

ARTICLE 7 : Perte de la qualité de membre – Suspension
La qualité de membre se perd :
- par démission écrite,
- par décès,
- par exclusion prononcée par... pour les motifs suivants :
..et pour tout autre motif grave laissé à l'appréciation de... l'intéresse ayant été invité par lettre à fournir des explications écrites .
- par radiation prononcée par... pour non-paiement de la cotisation [trois] mois après l'échéance de celle-ci,
- par suspension.

ARTICLE 8 : Administration
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
- un(e) Président(e)
- un(e) Secrétaire Trésorier
Le bureau est élu pour [trois ans] et peut être reconduit.

ARTICLE 9 : Réunion de bureau
Le bureau se réunit aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association.

ARTICLE 10 : Réunion du conseil d'administration
Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son Président ou sur la demande [du quart] [de la moitié] de ses membres ou aussi souvent que l'exige l'intérêt de l'association ou au moins [deux] fois par an.
La présence de [la moitié] des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion du conseil d'administration, ce dernier sera convoqué à nouveau à [quinze] jours d'intervalle, et il pourra valablement délibérer, quels que soient le nombre de membres présents.
Les décisions sont prises à la majorité absolue...
- des membres présents ou représentés et les membres qui s'abstiennent lors du vote sont considérés comme repoussant les résolutions mises au vote]
En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 11 : Rôle des membres du bureau
Président
Le Président convoque les assemblées générales et les réunions du conseil d'administration. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions.
Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association, tant en demande qu'en défense. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par tout autre administrateur spécialement délégué par le conseil.
Secrétaire-Trésorier
Elle est chargée de tout ce qui concerne la correspondance et les archives.
Ainsi qu'elle tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations et rend compte à l'assemblée annuelle, qui statue sur la gestion.
Il rend compte de son mandat aux assemblées générales.

ARTICLE 12 : Assemblée générale
L'assemblée générale comprend tous les membres.
Elle se réunit au moins une fois par an durant le premier semestre de l'année civile et chaque fois qu'elle est convoquée par la Présidente, ou sur la demande d'au moins 3/4 des membres.
L'ordre du jour est réglé par le Président
Le Président préside, expose la situation morale de l'association et rend compte de l'activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée générale.
[L'assemblée générale entend également le rapport du Commissaire aux comptes. ]
L'assemblée générale délibère sur les rapports :
- de la gestion du conseil d'administration
- de la situation morale et financière de l'association.
Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les seules questions inscrites à l'ordre du jour.
Elle procède à l'élection des nouveaux membres du Conseil et ratifie les nominations effectuées à titre provisoire.
Elle autorise la conclusion des actes ou opérations
[En outre, elle délibère sur toutes les questions portées à l'ordre du jour à la demande signée du [tiers] des membres de l'association déposée au secrétariat dix jours au moins avant la réunion].
Les convocations sont envoyées par [lettres simples] [annonces] [affichages] au moins [quinze] jours avant la date fixée pour la réunion et indiquent l'ordre du jour arrêté par [le Président] Une feuille de présence sera émargée par chaque participant et certifiée par le bureau.
Les décisions en assemblée générale sont prises à main levée à la majorité absolue...
-Le scrutin secret peut être demandé soit par le conseil d'administration, soit par le [trois quart] des membres présents.
Le bulletin secret est obligatoire lors des votes sur les personnes.

ARTICLE 13 : Assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est seule compétente pour modifier les statuts, prononcer la dissolution de l'association et statuer sur la dévolution de ses biens, décider de sa fusion avec d'autres associations ou sa transformation.
Une telle assemblée devra être composée [des deux tiers] au moins des membres.
Il devra être statué à la majorité des [deux tiers]... des voix des membres présents ou représentés [...]
Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.
Si le quorum n'est pas atteint lors de la réunion de l'assemblée, sur première convocation, l'assemblée sera convoquée à nouveau à quinze jours d'intervalle et, lors de cette nouvelle réunion, elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Article 14 : Dissolution
La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues à l'article 14.
L'assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés des opérations de liquidation.
Lors de la clôture de la liquidation, l'assemblée générale extraordinaire se prononce sur la dévolution de l'actif net au profit de toutes associations déclarées de son choix, ayant un objet similaire.

ARTICLE 15 : Les ressources
Les ressources de l'association sont toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.

La présidente
Marie-Renée GALTIER

La secrétaire-trésorière
Sandrine MAUDUIT